Mentions Légales

Mentions légales

Editeur

Responsable de la publication : M. RANJARD Hugues

PROLINAIR
17 rue des Briquetiers
31700 BLAGNAC
+33 (0)5 62 75 72 60

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Siret : 49370854900016
Société par actions simplifiée au capital social de 349.280,00 EURO

Informatique et liberté

En tant qu'utilisateur, vous disposez gratuitement d'un droit d'accès, de modification et de suppression de votre contribution à ce site internet. Pour cela, vous pouvez adresser un courrier ou un Email à :

PROLINAIR
17 rue des Briquetiers
31700 BLAGNAC
+33 (0)5 62 75 72 60

Nous vous informons que les informations recueillies par le biais des différents formulaires présents sur le site www.prolinair.com ne sauraient être divulguées à de tierces parties, ni faire l'objet de quelconques actions de revente ou de toute autre utilisation commerciale.

Licence de droits et d'usage et copyright

En application du code français de la propriété et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, il est formellement interdit de reproduire pour un usage autre que privé, mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données du site www.prolinair.com sans l'autorisation écrite préalable de PROLINAIR.

Les copyrights et droits des visuels du site sont les suivants :

Création de liens

Seul le lien hypertexte s'effectuant vers l'accueil principal du site est autorisé. L'établissement de ce lien est autorisé aux conditions cumulatives suivantes :

  • Que le lien apparaisse sous l'appellation suivante : "PROLINAIR" ;
  • Que le site de PROLINAIR s'ouvre dans une nouvelle fenêtre, ou en remplacement de la fenêtre ouverte. En aucun cas le site de PROLINAIR ne devra s'ouvrir à partir d'une "frame" ou tout autre dispositif réduisant l'écran ;
  • Dans tous les cas, les liens directs vers les sources de documentation et pages profilées sont formellement interdits.

Limitation de responsabilité

PROLINAIR s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois PROLINAIR ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site, y compris de l'ensemble des hyperliens ou toute autre liaison informatique utilisée directement ou indirectement à partir du site. Aussi, PROLINAIR avertit le visiteur qu'il lui appartient de vérifier l'information par d'autres moyens, y compris en contactant PROLINAIR.

PROLINAIR ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d'un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet. En aucun cas PROLINAIR, ses employés ou les tiers mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d'une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de tout autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu'il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financière, résultant de l'utilisation de son site ou d'une quelconque information obtenue sur son site.

Conception et réalisation

InfoPourTous
26, rue du père Gibrat
81600 GAILLAC

Hébergeur

OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Copyright @ 2018 InfoPourTous, tous droits réservés.

En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous assurer une utilisation optimale de notre site Internet, réaliser des statistiques de visite, améliorer l'interactivité du site via les réseaux sociaux. Pour en savoir plus, vous opposer ou paramétrer les cookies, consultez notre politique de protection des données personnelles.